Déposée le 13 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) SA 2E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SELECTION EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA 2E domicilié(e) 19 rue Joseph Cugnot, BP 70065 - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA 2E, M. SCHMITT Kévin domicilié(e) 19 rue Joseph Cugnot, BP 70065 - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France.
La marque SELECTION EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147877.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA 2E, SA - 19 rue Joseph Cugnot, BP 70065 - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France
SA 2E, M. SCHMITT Kévin - 19 rue Joseph Cugnot, BP 70065 - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ; Outils de jardin ;
Véhicules ;
Tuyaux flexibles non métalliques ; Matériaux d'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
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